L’arrêté préfectoral du 24 février 2025 portant classement des cours d’eau et plans d’eau en deux catégories piscicoles dans le département de l’Ardèche est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
L’arrêté préfectoral du 13 février 2025 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
L’arrêté préfectoral du 30 janvier 2025 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement
d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
L’arrêté préfectoral du 23 octobre 2024 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
L’arrêté préfectoral du 23 septembre 2024 portant renouvellement des membres de la commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P) de l’Ardèche (taxis, voitures de transport avec chauffeur – VTC – et véhicules motorisés à deux ou trois roues) est consultable/téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Un arrêté préfectoral, daté du 8 juillet 2024, fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être a été mis en ligne sur la page Préfecture.
Vous pouvez le consulter / télécharger directement ici
la fiche pratique de l’Agence Régionale de Santé concernant les compétences des élus et préfets sur le moustique tigre est consultable ici.
Un arrêté préfectoral, daté du 13 décembre 2023, portant réglementation de la pratique de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche en 2024 a été mis en ligne sur la page Préfecture.
Vous pouvez le consulter / télécharger directement ici
Un arrêté préfectoral, daté du 14 novembre 2023, fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être a été mis en ligne sur la page Préfecture.
Vous pouvez le consulter / télécharger directement ici